Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DE SCY
Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY

Numéro de dépôt :
4360053
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
CHATEAU DE SCY de MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY

Présentation de la marque CHATEAU DE SCY

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE SCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

La marque CHATEAU DE SCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SCY arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY a également déposé les autres marques suivantes : VILLA CHAZELLES , CHATEAU CHAZELLES , LES MAGES , PYLE


Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Vins d'appellation d'origine protégée.